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Conditions Générales de Vente

C.G.V = CONDITIONS GENERALES DE VENTES

Conditions Générales de Vente
GENERALITÉS : Nos conditions générales de vente sont seules valables, même en cas d'indications contraires
dans les conditions générales d'achat de nos clients, et le seul fait de nous passer commande comporte l'acceptation
sans réserve de chacune d'entre elles.
L’ensemble du catalogue papier et du site n’est pas contractuel.les dimensions indiquées peuvent
plus ou moins varier . de 1(un) centimetre. Nos ventes sont faites dans la limite des stocks disponibles.

Pour les nouvelles productions le client a la possibilité ,après avoir confirmé et réglé sa commande, de demander un B.A.T
( bon a tirer/visuel) gratuit jusqu’ a la 3eme modification,
Ensuite chaque nouveau B.A.T( bon a tirer/visuel) sera facturé 30 euros hors taxe.
En cas de presentation d’un B.A.T( bon a tirer/visuel) par SERI PUB CREATION il est noter que les couleurs informatiques ne
représentent pas exactement la couleur du produit; Ainsi que pour la Création des plaques métal
traditionnelles relief, pour des raisons techniques de moulage, la maquette est non contractuelle.
Le fabricant/fournisseur décline toute responsabilité concernant les marques et
logos utilisés pour les projets, et le client déclare en avoir vérifié les droits
d’utilisation auprès de leur détenteurs.

Sauf avis contraire écrit,nous nous reservons le droit de faire figurer dans notre catalogue et
notre site les photographies des trophées personnalisés à titre d’exemple de réalisations
PRIX : Nos prix s'entendent hors taxe, départ Marcillé La Ville port en sus, sauf pour les promotions dans
les délais (port inclus).les tarifs degressifs sont valable pour des quantitées d'articles identique,
ayant la même maquette. Possiblité de commander des quantités inférieures au minimum
indiqué avec triplement du prix de base.
REGLEMENT : A la commande par chèque, Carte Bancaire
ou Virement au n°IBAN CREDIT MUTUEL: Fr76 1548 9047 7800 0257 3430 135.
pour les commandes dont le delais est inferieur a 7 jours ouvrables, nous n'acceptons que le mode de
règlements par virement bancaire ou carte bancaire . Votre commande ne sera expédiée qu'après validation de
son règlement.Possibilité de régler en contre remboursement ,a la réception de la marchandise avec frais
supplémentaire de 18.90 € hors taxes.Acceptant le reglement des sommes dues par chèques libellés a son
nom en qualité de menbre d'un centre de gestion agréé par l'administration fiscale.CLAUSE DE RESERVE
DE PROPRIETE(decret J.O.12/05/80):Nous stipulons que jusqu'au paiement intergral du prix nous restons
propriétaire des marchandises malgré leur livraison.Neanmoins,la responsabilité des marchandises est tranferée
à l'acheteur dès leur délivrance.En cas de mise en oeuvre de la reserve de propriété portée sur nos documents,
les acomptes ou paiements partiels déja effectués,resterons acquis par l'entreprise Seri Pub Creation au titre de
dommage et intérerts pour la perte de valeur vénales du materiel et au titre de l'utilisation qui en a été faite.
Nos marchandises sont vendues départ Marcille la ville et voyagent aux risques et périls de l’acheteur et/ou du destinataire
nobostant le paiement par traite.Le lieu de paiement est Marcillé la ville. E n cas de contestation,le tribunal de Laval
est seul compétant a l'exclusion de tout autre,mëme en cas d'appel de garantie ou de pluralité de défendeurs
.Pas d'escompte en cas de paiement anticipé.En cas de retard de paiement,seront exigibles,conformement
à l'article L 441-6 du code du commerce,une indemnité calculée sur la base de trois
fois le taux de l'interet legal en vigeur ainsi qu'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros.
Seul le Tribunal de Laval sera habilité à régler le litige. quels que soient, les conditions de ventes et le
DELAIS : 5 à 10 jours ouvrés suivant la période et en fonction de la date de manifestation .
Sauf textiles (nous consulter)
Livraison possible le Samedi matin ,si votre lieu de livraison est livrable le samedi par
la societe de transport,la livraison n'est pas garantie (nous consulter)
La marchandise voyage au risque du client, SERI PUB CREATION ne pourra être tenu responsable
du retard de livraison dus aux transporteurs. Le retard ne pourra nullement être une cause
d'annulation de commande.ou d'indemnisation.
LES PROMOTIONS SONT PORT INCLUS POUR LA FRANCE METROPOLITAINE et CORSE
Pour les DOM TOM et Etranger : PORT EN SUS EN FONTION DU POIDS du colis (devis sur demande)
Le présent tarif annule et remplace tous les précédents.
Tarif en vigueur au 10/04/2020 sauf erreurs typographiques
Photos non contractuelles
SERI PUB CREATION BULEU 53440 MARCILLE LA VILLE Tél. 02 43 00 77 10, Fax 02 43 00 74 53,